ORDRE DU JOUR CHSCT DU 4 DECEMBRE 2012 Les demandes de la CGT

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– présentation du SAMETH 54 (Service d’Appui au Maintien dans l’Emploi des Travailleurs Handicapés
– proposition pour validation de la cellule d’alerte et de prévention des situations de souffrance au travail
– nomination d’un nouveau médecin du travail (point commun CGT / FO)
– UHSA : travail en 12 h et temps d’habillage (point commun CGT / FO)
– procédure de déclaration accidents du travail
– modalités, formalisme et contenu des PV de CHSCT
– réquisition des personnels lors d’enquêtes de police ou de gendarmerie suite à dépôt de plainte (point commun CGT / FO)