CTE du 4 octobre 2016 Les questions de la CGT

113

1) déclinaison de l'accord PPCR au CPN (report CTE du 21 juin 2016)

2) bilan de l'été 2016 : mensualités de remplacement, affectation en "renfort" des personnels du Centre d'Activités Arc en Ciel et du G07, difficultés recensées, améliorations souhaitables et point sur les balances horaires au 31/08

3) protection des agents victimes de violence : protection fonctionnelle, dépôts de plainte, assurance responsabilité civile hospitalière souscrite (contenu, risques couverts, …)

4) futur logiciel de gestion du temps de travail : déploiement, paramétrage, présentation aux représentants du personnel en CTE et arbitrage sur certains points (12 h, congés maternité, …)

5) Effectifs minimum de grève et de fonctionnement actualisés (avec notamment les nouveaux services : G06, G07, …)