Questions CGT, ordre du jour du CTE du 18/10/2011 :
Les emprunts au CPN :
– quelles banques ?
– quelles formes d’emprunts ?
– les échéances, la dette, les remboursements en cours
Où en est l’équilibre budgétaire actuel ?
– les investissements
– les capacités de réserve pour le fonctionnement quotidien de l’établissement
Forfaits-jours :
– nouvelle réglementation et conséquences au CPN
– le décompte horaire / le forfait-jours.
Etudes promotionnelles :
– situation des étudiantes A-S qui retournent dans les services pendant les vacances.
– préconisation de l’ANFH.
Logements de fonctions :
– communication du bilan des travaux 2009/2010,
– Décret N° 2010-30 du 8 janvier 2010, article 13.
Déploiement et usages des Cartes Professionnelles de Santé et Cartes Professionnelles d’Etablissement :
– Réglementation et recommandation de la CNIL.
Budgétisation des emplois à l’UHSA :
– tableau des emplois des Aides Soignants et des Infirmiers fin de l’année 2010,
– tableau des emplois des A-S et des Infirmiers octobre 2011,
– tableau prévisionnel des emplois pour l’UHSA,
– quelle part supportée par le financement interne ? les créations d’emplois financés par l’ARS, où en sommes nous ?
